La réglementation cosmétique

NB : La mallette cosmétique n’existe plus. Elle a été refondue suite à l’évolution des projets du Syndicat autour de la cosmétique. Désormais, nous mettons à disposition sur notre site internet des documents utiles pour accompagner la mise aux normes de vos produits au regard de la réglementation cosmétique. Ces documents sont amenés à être mis à jour régulièrement.

La réglementation cosmétique et les SIMPLES…
Pour prévenir des changements liés à la mise en œuvre de la réglementation européenne de 2013, une commission « Cosmétique » a été créée au sein du syndicat pour trouver des solutions pour les productrices et producteurs qui fabriquent des cosmétiques. Ce règlement impose une évaluation toxicologique des produits finis, ce qui représente une charge de travail très importante et coûteuse pour les artisans au regard des petites quantités fabriquées.
Dans le cadre d’un cofinancement du syndicat et de FranceAgriMer, les membres de la commission Cosmétique ont travaillé pendant plus de 3 ans et fait appel à 2 toxicologues pour recueillir des données auprès des producteurs. Ils et elles ont mis au point des formules de fabrication communes et des modes opératoires communs respectant les bonnes pratiques de fabrication SIMPLES. Ces formules concernent les produits les plus couramment fabriqués, les macérats huileux et les baumes, pour 10 plantes : arnica, calendula, camomille romaine, consoude, hélichryse, lavande, millepertuis, pâquerette, plantain, rose. À l’issue de ce travail, l’ensemble des documents coécrits a été regroupé dans ce qui a été appelé la « mallette cosmétique ». Après avoir été mise en vente pendant 1 an pour financer une partie du travail effectué, la mallette a aujourd’hui été refondue et n’existe plus en tant que telle. Vous trouverez sur cette page certains documents techniques génériques qui la composaient autrefois. D’autres documents techniques spécifiques sont distribués dans le cadre de la formation réglementation proposée par le Syndicat.
RAPPEL IMPORTANT : Le Syndicat SIMPLES regroupe des personnes qui CULTIVENT ET CUEILLENT DES PLANTES et qui les transforment. Le travail que le syndicat effectue et les documents qu’il publie s’adressent d’abord à elles.

En 2020, le syndicat continue à s’organiser…
À la suite du travail précédemment financé, le Syndicat a lancé une étude sur les macérats huileux de plantes, intitulé « Soutien analytique et technique à la mise en conformité des petites exploitations du secteur PPAM pour s’adapter à l’évolution de la réglementation ». Ce projet, financé par FranceAgriMer, a pour objectifs de produire des données de stabilité et sécurité sur les macérats huileux des producteurs et productrices SIMPLES, et de mettre en avant des modes opératoires qui favoriseraient une bonne qualité de produit (sur des critères organoleptiques, de stabilité et de sécurité).

Évaluation toxicologique
En complément de cette documentation, le syndicat met en place un partenariat avec des toxicologues accrédité⋅es. Cela offre la possibilité de valider à moindre coût les compositions réalisées à partir des modes de préparation décrits dans les documents techniques SIMPLES. IMPORTANT : Cette offre n’est accessible que pour les producteur⋅trices et sympathisant⋅es du syndicat ayant suivi la formation « Réglementation cosmétique » mise en place par le syndicat (voir le catalogue des formations).

Je fais d’autres produits que ce qui est décrit dans les documents techniques…
Dans ce cas, les documents proposés ne sont pas adaptés et vous devez vous rapprocher directement d’une personne accréditée.

Pour plus d’informations, consulter notre FAQ – Foire Aux Questions réglementaires.